Marque enregistrée - Marque en vigueur

EC Esprit Carabine By shooters, for shooters
M. Bessy Pascal
Mme Bessy Cécile

Numéro de dépôt :
4243052
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2026
EC Esprit Carabine By shooters, for shooters de Bessy Pascal

Présentation de la marque EC Esprit Carabine By shooters, for shooters

Déposée le 25 janvier 2016 par monsieur Bessy Pascal et madame Bessy Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EC Esprit Carabine By shooters, for shooters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Les déposants sont monsieur Bessy Pascal domicilié(e) Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France et madame Bessy Cécile domicilié(e) Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bessy Cécile domicilié(e) Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France.

La marque EC Esprit Carabine By shooters, for shooters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC Esprit Carabine By shooters, for shooters arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

Bessy Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Carabine


M. Bessy Pascal - Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France

Mme Bessy Cécile - Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France


Mme Bessy Cécile - Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Armes à feu.